Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUMO CHOKO
JETTAIN JEAN-PIERRE

Numéro de dépôt :
96632785
Date de dépôt :
02/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2006

Présentation de la marque SUMO CHOKO

Déposée le 2 juillet 1996 par la société JETTAIN JEAN-PIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUMO CHOKO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 9 août 1996.

Le déposant est la société JETTAIN JEAN-PIERRE domicilié(e) LOCH CONAN, 29530 LANDELEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 937 964 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JETTAIN JEAN-PIERRE - France.

La marque SUMO CHOKO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632785.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUMO CHOKO est expirée depuis le 2 juillet 2006.

JETTAIN JEAN-PIERRE a également déposé les autres marques suivantes : "LES STARLETTES" , YANNICK BISCUITERIES , TOP'LA FRAISE , "LES MINETTES"


JETTAIN JEAN-PIERRE - LOCH CONAN, 29530 LANDELEAU - France - SIREN 312937964


JETTAIN JEAN-PIERRE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 9 août 1996 au BOPI 1996-32

Pain, pâtisserie et confiserie